Permis de construire Autorisé

04926120G0063

Extension de surface sans transformation

Gennes-Val-De-Loire / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 2 RUE DES FRUITIERS GREZILLE GENNES-VAL-DE-LOIRE 49350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

586 m²

Surface démolie

82 m²

Surface du terrain

8.741 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

08/03/2021

Décision

08/03/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gennes-Val-De-Loire (49261)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49350
Adresse: 2 RUE DES FRUITIERS GREZILLE GENNES-VAL-DE-LOIRE 49350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 82 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 82 m²
Agricole démoli: 82 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	410 m²	586 m²	82 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	410 m²	586 m²	82 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZM 308
Parcelle 2: ZM 397
Parcelle 3: ZM 489

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE DES FRUITIERS
Lieu-dit terrain: GREZILLE
Localité terrain: GENNES-VAL-DE-LOIRE
Commune source: 49261
Localité demandeur: GENNES-VAL-DE-LOIRE
Code postal demandeur: 49320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 08/03/2021
Type de service public: Non rempli

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