Permis de construire Chantier commencé

05908314A0004

Nouvelle construction

Bissezeele / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 1415 RTE DE SAINT OMER BISSEZEELE 59380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.140 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.754 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

30/10/2014

Décision

30/10/2014

Début chantier

12/06/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bissezeele (59083)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59380
Adresse: 1415 RTE DE SAINT OMER BISSEZEELE 59380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.150 m²	1.570 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.150 m²	1.570 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RD
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 119
Parcelle 2: A 581

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SIREN 399760420

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-SOPHIE CLAUDE LUCIE ROËLS (DELASSUS)

Gérant - né(e) en 1989

CLAUDINE MARCELINNE CORNEILLE DELASSUS (RYCKEBOER)

Gérant - né(e) en 1965

CLEMENT ALBERT LOUIS ROËLS

Gérant - né(e) en 1991

Société liée

934837816

SIREN 934837816

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1415
Voie terrain: RTE DE SAINT OMER
Localité terrain: BISSEZEELE
Commune source: 59083
SIREN demandeur: 399760420
SIRET demandeur: 39976042000014
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: BISSEZEELE
Code postal demandeur: 59380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 30/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 12/06/2015
Type de service public: Non rempli

Bissezeele, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 131 m²