Permis de construire Chantier commencé

01309615W0005

Nouvelle construction

Les Stes Maries De La Mer / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 135 CH BAS DES LAUNES LES STES MARIES DE LA MER 13460

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

125 m²

Surface démolie

107 m²

Surface du terrain

40.193 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/07/2019

Autorisation

29/03/2016

Décision

29/03/2016

Début chantier

29/07/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Stes Maries De La Mer (13096)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13460
Adresse: 135 CH BAS DES LAUNES LES STES MARIES DE LA MER 13460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 107 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 107 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	107 m²	125 m²	107 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BR 21
Parcelle 2: BR 22
Parcelle 3: BR 23

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 135
Voie terrain: CH BAS DES LAUNES
Localité terrain: LES STES MARIES DE LA MER
Commune source: 13096
Localité demandeur: SAINTES MARIES DE LA MER
Code postal demandeur: 13460
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 29/07/2019
Date réelle d’autorisation: 29/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 29/07/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 3 Surface : 0 m²

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