Permis d amenager Autorisé

06058217T0001

Nouvelle construction

Saint-Leger-Aux-Bois / Oise / Hauts-de-France

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Adresse ETANGS DE SAINT-LEGER-AUX- TAILLEPIED SAINT-LEGER-AUX-BOIS 60170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.440 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

195.225 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

25/09/2018

Décision

25/09/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Leger-Aux-Bois (60582)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60170
Adresse: ETANGS DE SAINT-LEGER-AUX- TAILLEPIED SAINT-LEGER-AUX-BOIS 60170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	720 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	720 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TRAVEL CONCEPT INTERNATIONAL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZC 6

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ETANGS DE SAINT-LEGER-AUX-
Lieu-dit terrain: TAILLEPIED
Localité terrain: SAINT-LEGER-AUX-BOIS
Commune source: 60582
SIREN demandeur: 344194188
SIRET demandeur: 34419418800076
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: GARCHES
Code postal demandeur: 92380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 25/09/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/03/2018