Permis de construire Autorisé

0381111510008

Nouvelle construction

Claix / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 22 CHEMI DE CHAMPURNEY CLAIX 38640

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

648 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.794 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

03/09/2015

Décision

03/09/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Claix (38111)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38640
Adresse: 22 CHEMI DE CHAMPURNEY CLAIX 38640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	648 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	648 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL LA FERME DE SAVOYERES
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0H 409

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA FERME DE SAVOYERES (LA FERME DE SAVOYERES)

SIREN 811573112

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEANNE CAPON

Gérant - né(e) en 1987

NICOLAS JEAN SIMON CHAMPURNEY

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 22
Voie terrain: CHEMI DE CHAMPURNEY
Localité terrain: CLAIX
Commune source: 38111
SIREN demandeur: 811573112
SIRET demandeur: 81157311200018
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: CLAIX
Code postal demandeur: 38640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 03/09/2015
Type de service public: Non rempli

Claix, Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 8 m²