Permis de construire Annulé

04227113S0018

Nouvelle construction

Saint-Paul-En-Jarez / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RTE DE SAINT PAUL SAINT-PAUL-EN-JAREZ 42740

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.432 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.545 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

23/10/2013

Décision

23/10/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Paul-En-Jarez (42271)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42740
Adresse: RTE DE SAINT PAUL SAINT-PAUL-EN-JAREZ 42740

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.432 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 16
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 15
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 16
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GIER PILAT HABITAT
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BI 243
Parcelle 2: BI 240

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GIER PILAT HABITAT (OPH)

SIREN 344279161

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ABDELKARIM AYADI

Administrateur - né(e) en 1963

ANDONELLA FLECHET (MAIURANO)

Administrateur - né(e) en 1962

ANDRE GERY

Administrateur - né(e) en 1942

BERNARD PAUL DEMOSTHENIS

Administrateur - né(e) en 1948

CATHERINE BADIN (PEYRARD)

Administrateur - né(e) en 1964

DANIEL EDMOND FLORENCE

Administrateur - né(e) en 1952

DELPHINE LILIANE JOCELYNE LAURENT (KONIK)

Administrateur - né(e) en 1983

DENIS BARRIOL

Administrateur - né(e) en 1970

EVELYNE FIORELLO (SEUX)

Administrateur - né(e) en 1974

GEORGES MAURICE PALLINGER

Administrateur - né(e) en 1956

GERARD CLAUDE MARIE DUCARRE

Administrateur - né(e) en 1944

GILLES BERNARD MARIE ARTIGUES

Administrateur - né(e) en 1965

HERVE ROGER REYNAUD

Administrateur - né(e) en 1972

JACQUES CHRISTIAN ROBERT MINNAERT

Administrateur - né(e) en 1964

JEAN-LUC DEGRAIX

Administrateur - né(e) en 1970

JEANNE MICHELLE HELEINE DUVERNAY (BOURCHANY)

Administrateur - né(e) en 1951

JULIETTE FRANCE MARGUERITE BERNALIER

Administrateur - né(e) en 1944

KAHIER ZENNAF

Administrateur - né(e) en 1954

LUC CLAUDE ANTOINE FRANCOIS

Administrateur - né(e) en 1969

MARIA CARMINE CLEMENSON (PILIA)

Administrateur - né(e) en 1936

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE SAINT PAUL
Localité terrain: SAINT-PAUL-EN-JAREZ
Commune source: 42271
SIREN demandeur: 344279161
SIRET demandeur: 34427916100014
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: SAINT-CHAMOND
Code postal demandeur: 42400
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 23/10/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 16
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Paul-En-Jarez, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²