Permis de construire Chantier commencé

02201316D0004

Nouvelle construction

Bourbriac / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse COAT NESTIC BOURBRIAC 22390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

780 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

69.587 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

24/02/2016

Décision

24/02/2016

Début chantier

04/03/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourbriac (22013)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22390
Adresse: COAT NESTIC BOURBRIAC 22390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	100 m²	0 m²
Locaux	2.100 m²	390 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.100 m²	390 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE COAT NESTIC
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: XO 151

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL DE KOAD NESTIG

SIREN 380540740

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT SIDANER

Gérant - né(e) en 1986

FANNY PESNEL

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: COAT NESTIC
Localité terrain: BOURBRIAC
Commune source: 22013
SIREN demandeur: 380540740
SIRET demandeur: 38054074000012
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: BOURBRIAC
Code postal demandeur: 22390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 24/02/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 04/03/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/11/2016