Permis de construire Autorisé

08303514T0013

Nouvelle construction

Le Castellet / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 714 CHEM DE L OLIVETTE TOUR DE BON LE CASTELLET 83330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

194 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

63.825 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

25/05/2014

Décision

25/05/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Castellet (83035)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83330
Adresse: 714 CHEM DE L OLIVETTE TOUR DE BON LE CASTELLET 83330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	530 m²	0 m²
Locaux	332 m²	194 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	296 m²	194 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA SAINT ST VINCENT
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 897
Parcelle 2: B 896
Parcelle 3: B 895

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA SAINT ST VINCENT

SIREN 783054281

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNA HOCQUARD

Autre - né(e) en 1996

ARNAUD HOCQUARD

Autre - né(e) en 1958

CHLOE HOCQUARD

Autre - né(e) en 1982

DAPHNEE HOCQUARD

Autre - né(e) en 1988

HERVE HOCQUARD

Autre - né(e) en 1954

JEAN-FRANCOIS HOCQUARD

Autre - né(e) en 1950

MARGUERITE HOCQUARD

Autre - né(e) en 1984

MARIANNE HOCQUARD

Autre - né(e) en 1989

NICOLAS HOCQUARD

Autre - né(e) en 1997

NOEMIE HENRY

Autre - né(e) en 1989

OPHELIE HOCQUARD

Autre - né(e) en 1990

PATRICE MALFATTO

Autre - né(e) en 1971

PHILEAS HOCQUARD

Autre - né(e) en 1993

RAPHAEL HOCQUARD

Autre - né(e) en 1999

THOMAS HENRY

Autre - né(e) en 1992

TIMOTHEE HENRY

Autre - né(e) en 1995

AGNES HOCQUARD EPOUSE HENRY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 714
Voie terrain: CHEM DE L OLIVETTE
Lieu-dit terrain: TOUR DE BON
Localité terrain: LE CASTELLET
Commune source: 83035
SIREN demandeur: 783054281
SIRET demandeur: 78305428100010
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: LE CASTELLET
Code postal demandeur: 83330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 25/05/2014
Type de service public: Non rempli

Le Castellet, Var

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 520 m²