Declaration prealable Autorisé

06019220C0001

Nouvelle construction

Cuy / Oise / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 37 RUE DE L EGLISE CUY 60310

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.888 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

62.209 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

03/04/2020

Décision

03/04/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cuy (60192)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60310
Adresse: 37 RUE DE L EGLISE CUY 60310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.944 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.944 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL TENART
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZC 10
Parcelle 2: ZC 11
Parcelle 3: ZC 12

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL TENART

SIREN 452888803

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE TENART

Gérant - né(e) en 1981

SANDRINE JEANNOUTOT (TENART)

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 37
Voie terrain: RUE DE L EGLISE
Localité terrain: CUY
Commune source: 60192
SIREN demandeur: 452888803
SIRET demandeur: 45288880300015
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: CUY
Code postal demandeur: 60310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 03/04/2020
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 746 m²