Logements créés
10
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements créés
10
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
530 m2
Dépôt
01/01/2022
Autorisation
27/09/2022
Décision
27/09/2022
Début chantier
09/11/2022
Fin travaux
31/07/2024
Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 641 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 641 m2 | 985 m2 |
| Locaux | 344 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 344 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN FRYBOURG
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953
BENJAMIN COCQUEBERT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1984
CHRISTIAN BOUTHIÉ
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1948
CHRISTOPHE SENCE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972
FREDERIC BODART
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955
JACQUES KERNEIS
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960
PATRICK BETTIN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1949
JEAN-LUC BRONSART
Président du conseil de surveillance - né(e) en 1955
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
LAURENT ASSAYG
Président de SAS - né(e) en 1968
STEPHANE ALAIN CLAUDE DALLIET
Président du conseil de surveillance - né(e) en 1972
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Montauban, Tarn-et-Garonne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Montauban, Tarn-et-Garonne
Nouvelle construction
Montauban, Tarn-et-Garonne
Nouvelle construction
Montauban, Tarn-et-Garonne
Nouvelle construction
Montauban, Tarn-et-Garonne
Nouvelle construction
Montauban, Tarn-et-Garonne
Nouvelle construction
Montauban, Tarn-et-Garonne
Nouvelle construction
Montauban, Tarn-et-Garonne
Nouvelle construction
Montauban, Tarn-et-Garonne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Montauban, Tarn-et-Garonne
Nouvelle construction
Montauban, Tarn-et-Garonne
Nouvelle construction
Montauban, Tarn-et-Garonne
Extension de surface sans transformation
Montauban, Tarn-et-Garonne
Nouvelle construction
Montauban, Tarn-et-Garonne
Extension de surface sans transformation