Permis de construire Travaux terminés

04630417G0003

Nouvelle construction

Seniergues / Lot / Occitanie

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Adresse LA FAURIE SENIERGUES 46240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

264 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

45.250 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

28/04/2017

Décision

28/04/2017

Début chantier

01/05/2017

Fin travaux

10/04/2018

Localisation

Commune: Seniergues (46304)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46240
Adresse: LA FAURIE SENIERGUES 46240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.054 m²	176 m²
Commerce	527 m²	88 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAMPING DU DOMAINE DE LA FAURIE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: D 562
Parcelle 2: D 561
Parcelle 3: D 560

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAMPING DU DOMAINE DE LA FAURIE

SIREN 429916455

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALINE RENEVIER

Directeur Général - né(e) en 1995

LOUIS GAUDIN

Président de SAS - né(e) en 1994

Commissaire aux comptes titulaire

F 2A FOURCADE AUDIT ASSOCIES (F 2A FOURCADE AUDIT ASSOCIES)

SIREN 390700029

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CÉCILE ARGIOT

Directeur Général - né(e) en 1984

MARC JACQUES COCHAUX

Directeur Général - né(e) en 1970

STEPHANE JEAN ROBERT FOURCADE

Directeur Général - né(e) en 1974

Président de SAS

794880526

SIREN 794880526

Société liée

804139327

SIREN 804139327

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA FAURIE
Localité terrain: SENIERGUES
Commune source: 46304
SIREN demandeur: 429916455
SIRET demandeur: 42991645500018
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: SENIERGUES
Code postal demandeur: 46240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 28/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/05/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 10/04/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/12/2017

04630417G0009

Seniergues, Lot

Seniergues, Lot

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 28 m²