Permis de construire Chantier commencé

04508217J0012

Nouvelle construction

Chateauneuf-Sur-Loire / Loiret / Centre-Val de Loire

Exporter PDF

Adresse 7 PLACE DE LA NOUVELLE HAL CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE 45110

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.607 m²

Surface démolie

1.415 m²

Surface du terrain

2.655 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/06/2018

Autorisation

15/01/2018

Décision

15/01/2018

Début chantier

13/06/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chateauneuf-Sur-Loire (45082)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45110
Adresse: 7 PLACE DE LA NOUVELLE HAL CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE 45110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.415 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 145 m²
Locaux démolis: 1.270 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	145 m²	2.312 m²	145 m²	0 m²
Locaux	1.270 m²	295 m²	1.270 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 36
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 36
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AX 498
Parcelle 2: AX 1022
Parcelle 3: AX 498

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 7 PLACE DE LA NOUVELLE HAL
Localité terrain: CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
Commune source: 45082
Localité demandeur: ORLEANS
Code postal demandeur: 45008
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-01
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 13/06/2018
Date réelle d’autorisation: 15/01/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 13/06/2018
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 36
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/07/2017