Permis de construire Travaux terminés

01442514R0005

Nouvelle construction

Le Mesnil-Simon / Calvados / Normandie

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Adresse HARAS DU FERGANT LE MESNIL-SIMON 14140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

582 m²

Surface démolie

210 m²

Surface du terrain

7.102 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

24/12/2014

Décision

24/12/2014

Début chantier

02/01/2015

Fin travaux

25/04/2015

Localisation

Commune: Le Mesnil-Simon (14425)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14140
Adresse: HARAS DU FERGANT LE MESNIL-SIMON 14140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 210 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 105 m²
Agricole démoli: 105 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	105 m²	291 m²	105 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	105 m²	291 m²	105 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C 281

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: HARAS DU FERGANT
Localité terrain: LE MESNIL-SIMON
Commune source: 14425
Localité demandeur: LE MESNIL-SIMON
Code postal demandeur: 14140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 24/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/01/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 25/04/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1.674 m²