Permis de construire Autorisé

04230223S0006

Nouvelle construction

Sorbiers / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 21 RUE JEAN BERTHON SORBIERS 42290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.042 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

364 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/07/2023

Autorisation

04/07/2023

Décision

04/07/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sorbiers (42302)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42290
Adresse: 21 RUE JEAN BERTHON SORBIERS 42290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	521 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	521 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: D.M. CHARPENTE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AV 111
Parcelle 2: AV 145
Parcelle 3: AV 108

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

D.M. CHARPENTE (D.M. CHARPENTE) (D.M. CHARPENTE)

SIREN 503639692

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS JEAN BAPTISTE MARTIN

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 21
Voie terrain: RUE JEAN BERTHON
Localité terrain: SORBIERS
Commune source: 42302
SIREN demandeur: 503639692
SIRET demandeur: 50363969200022
Code APE demandeur: 43.91A
Localité demandeur: SORBIERS
Code postal demandeur: 42290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 04/07/2023
Date réelle d’autorisation: 04/07/2023
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/01/2024