Permis de construire Chantier commencé

01309421S0004

Nouvelle construction

Saint-Etienne Du Gres / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse 3 CH DE LA GRAND VAQUIER SAINT-ETIENNE DU GRES 13103

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

214 m²

Surface démolie

214 m²

Surface du terrain

3.672 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/04/2021

Autorisation

16/04/2021

Décision

16/04/2021

Début chantier

16/04/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Etienne Du Gres (13094)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13103
Adresse: 3 CH DE LA GRAND VAQUIER SAINT-ETIENNE DU GRES 13103

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 214 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 214 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	214 m²	214 m²	214 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: C0 1245
Parcelle 2: C0 1244
Parcelle 3: C0 1242

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: CH DE LA GRAND VAQUIER
Localité terrain: SAINT-ETIENNE DU GRES
Commune source: 13094
Localité demandeur: SAINT-ETIENNE DU GRES
Code postal demandeur: 13103
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 16/04/2021
Date réelle d’autorisation: 16/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 16/04/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 09/05/2022