Permis de construire Chantier commencé

09304919C0062

Nouvelle construction

Neuilly Plaisance / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 13-15 AVENU PAUL DOUMER NEUILLY PLAISANCE

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.992 m²

Surface démolie

672 m²

Surface du terrain

1.429 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

16/01/2020

Décision

16/01/2020

Début chantier

01/12/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Neuilly Plaisance (93049)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93160
Adresse: 13-15 AVENU PAUL DOUMER NEUILLY PLAISANCE

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 672 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 672 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	672 m²	1.992 m²	672 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 34
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 34
Démolis: 0
1 pièce créé: 3
2 pièces créés: 16
3 pièces créés: 14
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ECLAIREUSES ECLAIREURS FRANCE
Code juridique demandeur: 9230
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 69
Parcelle 2: B 70
Parcelle 3: B 71

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ECLAIREUSES ET ECLAIREURS DE FRANCE (EEDF)

SIREN 775675598

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13-15
Voie terrain: AVENU PAUL DOUMER
Localité terrain: NEUILLY PLAISANCE
Commune source: 93049
SIREN demandeur: 775675598
SIRET demandeur: 77567559800665
Code APE demandeur: 94.99Z
Localité demandeur: NOISY LE GRAND
Code postal demandeur: 93160
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 16/01/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2021
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 34
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 17/07/2019

09304919C0048

Neuilly Plaisance, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/03/2019

09304919C0012

Neuilly Plaisance, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/05/2020

09304919C0048

Neuilly-Plaisance, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 193 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/01/2022

09304919C0023

Neuilly-Plaisance, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 5 Surface : 207 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/08/2020

09304919C0056

Neuilly-Plaisance, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 33 Surface : 1.841 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/08/2020

09304919C0061

Neuilly Plaisance, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 38 Surface : 2.182 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/07/2020

09304919C0049

Fontenay Sous Bois, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 382 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/07/2020

09304919C0050

Neuilly-Plaisance, Seine-Saint-Denis

Transformation avec extension de surface

Logements : 5 Surface : 124 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/06/2026

0930492600063

Neuilly-Plaisance, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 4 Surface : 215 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/05/2026

0930492600011

Neuilly-Plaisance, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 54 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 26/05/2026

0930492600036

Neuilly-Plaisance, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/04/2026

0930492600060

Neuilly-Plaisance, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 152 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/04/2026

0930492600055

Neuilly-Plaisance, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/03/2026

0930492600003

Neuilly-Plaisance, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²