Permis de construire Chantier commencé

08845013V0014

Nouvelle construction

Senaide / Vosges / Grand Est

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Adresse VOIE COMMUNALE N 2 SENAIDE 88320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

476 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

414 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

12/08/2013

Décision

12/08/2013

Début chantier

16/01/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Senaide (88450)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88320
Adresse: VOIE COMMUNALE N 2 SENAIDE 88320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	423 m²	238 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	423 m²	238 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC KAARSBERG-TISSERAND
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZK 6
Parcelle 2: ZK 5

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC KAARSBERG

SIREN 410555692

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE NADINE FABIENNE KAARSBERG (ROUX)

Gérant - né(e) en 1981

THIERRY ANDRE KAARSBERG

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VOIE COMMUNALE N 2
Localité terrain: SENAIDE
Commune source: 88450
SIREN demandeur: 410555692
SIRET demandeur: 41055569200012
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: SENAIDE
Code postal demandeur: 88320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 12/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 16/01/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 2.288 m²