Permis de construire Chantier commencé

08508218H0038

Nouvelle construction

Les Epesses / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 5947 LA GANACHE LES EPESSES 85590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

141 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.279 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

05/02/2019

Décision

05/02/2019

Début chantier

09/05/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Epesses (85082)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85590
Adresse: 5947 LA GANACHE LES EPESSES 85590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.687 m²	141 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.687 m²	141 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 907
Parcelle 2: B 908

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5947
Voie terrain: LA GANACHE
Localité terrain: LES EPESSES
Commune source: 85082
Localité demandeur: LES EPESSES
Code postal demandeur: 85590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-02
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 05/02/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 09/05/2019
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 06/07/2018