Permis de construire Travaux terminés

00805321E0009

Nouvelle construction

Bazeilles / Ardennes / Grand Est

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Adresse RUE HENRI DUNANT BAZEILLES 08140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.237 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.270 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/02/2022

Autorisation

26/10/2021

Décision

26/10/2021

Début chantier

01/02/2022

Fin travaux

08/11/2022

Localisation

Commune: Bazeilles (08053)
Département: Ardennes (08)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 08140
Adresse: RUE HENRI DUNANT BAZEILLES 08140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	929 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	308 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI AFIL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: Y 554
Parcelle 2: Y 556
Parcelle 3: Y 558

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI AFIL

SIREN 792432999

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELINE DUSSART

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

JEAN-SEBASTIEN DUCOFFRE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

DENIS DUSSART

Gérant - né(e) en 1951

SEBASTIEN DUSSART

Liquidateur - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE HENRI DUNANT
Localité terrain: BAZEILLES
Commune source: 08053
SIREN demandeur: 792432999
SIRET demandeur: 79243299900011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BAZEILLES
Code postal demandeur: 08140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/02/2022
Date réelle d’autorisation: 26/10/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/02/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 08/11/2022
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/03/2022