Permis de construire Autorisé

05062315Q0001

Non renseigné

Vauville / Manche / Normandie

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Adresse VALLEE DU PETIT DOUE LE CASTILLON VAUVILLE 50440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

28/07/2015

Décision

28/07/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vauville (50623)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50440
Adresse: VALLEE DU PETIT DOUE LE CASTILLON VAUVILLE 50440

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES
Code juridique demandeur: 7389
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 205

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES

SIREN 180005019

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VALLEE DU PETIT DOUE
Lieu-dit terrain: LE CASTILLON
Localité terrain: VAUVILLE
Commune source: 50623
SIREN demandeur: 180005019
SIRET demandeur: 18000501900047
Code APE demandeur: 84.13Z
Localité demandeur: CAEN
Code postal demandeur: 14000
Prise en compte autorisation: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 201509
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 28/07/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/03/2016

05062315Q0002

Vauville, Manche

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²