Permis de construire Travaux terminés

0382552010002

Nouvelle construction

Montfalcon / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 102 CHEMIN DU CHATEAU TRIGNARD MONTFALCON 38940

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

120 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

54.207 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

25/11/2020

Décision

25/11/2020

Début chantier

31/03/2021

Fin travaux

31/12/2022

Localisation

Commune: Montfalcon (38255)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38940
Adresse: 102 CHEMIN DU CHATEAU TRIGNARD MONTFALCON 38940

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.700 m²	60 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.700 m²	60 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES TROIS SOURCES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AC 110
Parcelle 2: AC 111
Parcelle 3: AC 113

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES TROIS SOURCES

SIREN 325985422

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONIN GAUDERIC XAVIER FERROIL

Gérant - né(e) en 1992

MARIE JOSE JUVENETON

Gérant - né(e) en 1965

SINDY REYNAS

Gérant - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 102
Voie terrain: CHEMIN DU CHATEAU
Lieu-dit terrain: TRIGNARD
Localité terrain: MONTFALCON
Commune source: 38255
SIREN demandeur: 325985422
SIRET demandeur: 32598542200014
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: MONTFALCON
Code postal demandeur: 38940
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 25/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 31/03/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2022
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 340 m²