Permis de construire Travaux terminés

00126415D0009

Nouvelle construction

Montracol / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RTE DE CHAVEYRIAT LUCY MONTRACOL 01310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.132 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.265 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

15/01/2016

Décision

15/01/2016

Début chantier

15/01/2016

Fin travaux

26/06/2017

Localisation

Commune: Montracol (01264)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01310
Adresse: RTE DE CHAVEYRIAT LUCY MONTRACOL 01310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.066 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.066 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 146

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE CHAVEYRIAT
Lieu-dit terrain: LUCY
Localité terrain: MONTRACOL
Commune source: 01264
Localité demandeur: MONTRACOL
Code postal demandeur: 01310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 15/01/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 26/06/2017
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/07/2015