Permis de construire Chantier commencé

07418023B0003

Extension de surface sans transformation

Messery / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 17B CHEMIN DES VIGNES DE FRIZE MESSERY 74140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

523 m²

Surface démolie

132 m²

Surface du terrain

3.668 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/11/2024

Autorisation

09/06/2023

Décision

09/06/2023

Début chantier

01/11/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Messery (74180)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: 17B CHEMIN DES VIGNES DE FRIZE MESSERY 74140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 132 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 132 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	132 m²	523 m²	132 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RAMA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 1526

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RAMA

SIREN 917957987

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ABDULLA MOHAMMED ALI GHANEM ALMAZRUI

Autre - né(e) en 1959

ROWDHA MUBARAK ALMAZRUI (FADHEL)

Autre - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17B
Voie terrain: CHEMIN DES VIGNES DE FRIZE
Localité terrain: MESSERY
Commune source: 74180
SIREN demandeur: 917957987
SIRET demandeur: 91795798700014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69006
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/11/2024
Date réelle d’autorisation: 09/06/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/11/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

Messery, Haute-Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 234 m²