Permis de demolir Autorisé

08122021T0005

Non renseigné

Rabastens / Tarn / Occitanie

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Adresse 6 PROMENADE DU PRE VERT RABASTENS 81800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

177 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

17/11/2021

Décision

17/11/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rabastens (81220)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81800
Adresse: 6 PROMENADE DU PRE VERT RABASTENS 81800

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: APRIM
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: F 872

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

APRIM

SIREN 533890174

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

424378784

SIREN 424378784

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET CHRISTIAN LAFFITTE

SIREN 413027657

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN LAFFITTE

Gérant - né(e) en 1960

Commissaire aux comptes suppléant

COEPTO

SIREN 413305723

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD DEVANT

Directeur Général - né(e) en 1981

JEROME SAVARY

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: PROMENADE DU PRE VERT
Localité terrain: RABASTENS
Commune source: 81220
SIREN demandeur: 533890174
SIRET demandeur: 53389017400014
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: TERSSAC
Code postal demandeur: 81150
Prise en compte autorisation: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 202111
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 17/11/2021

Rabastens, Tarn

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²