Permis de construire Autorisé

07842316E0014

Nouvelle construction

Montigny Le Bretonneux / Yvelines / Île-de-France

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Adresse 6 B AV AMPERE MONTIGNY LE BRETONNEUX

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

879 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.095 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

18/08/2016

Décision

18/08/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montigny Le Bretonneux (78423)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78180
Adresse: 6 B AV AMPERE MONTIGNY LE BRETONNEUX

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	879 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BL 51

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6 B
Voie terrain: AV AMPERE
Localité terrain: MONTIGNY LE BRETONNEUX
Commune source: 78423
Localité demandeur: MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
Code postal demandeur: 78180
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 18/08/2016
Type de service public: Non rempli

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Logements : 56 Surface : 4.207 m²

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Logements : 131 Surface : 10.374 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : 24 Surface : 1.179 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 15.062 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

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