Permis de construire Travaux terminés

06736516V0007

Nouvelle construction

Ostwald / Bas-Rhin / Grand Est

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Adresse 12 RUE THEODORE MONOD OSTWALD 67540

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.470 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.654 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/06/2016

Décision

23/06/2016

Début chantier

23/11/2016

Fin travaux

22/09/2017

Localisation

Commune: Ostwald (67365)
Département: Bas-Rhin (67)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 67540
Adresse: 12 RUE THEODORE MONOD OSTWALD 67540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	748 m²	788 m²
Commerce	0 m²	682 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 3 B
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 12 406

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

3 B

SIREN 491954624

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RIFAT BAGCI

Autre - né(e) en 1975

SELVET BAGCI

Autre - né(e) en 1955

SERAFETTIN BAGCI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE THEODORE MONOD
Localité terrain: OSTWALD
Commune source: 67365
SIREN demandeur: 491954624
SIRET demandeur: 49195462400012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: OSTWALD
Code postal demandeur: 67540
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 23/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 22/09/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/03/2017