Permis de construire Autorisé

03008113RA001

Extension de surface sans transformation

Chusclan / Gard / Occitanie

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Adresse 896 CHEMIN DE FORCE MALE CHUSCLAN 30200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

96 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.862 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

20/06/2013

Décision

20/06/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chusclan (30081)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30200
Adresse: 896 CHEMIN DE FORCE MALE CHUSCLAN 30200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	185 m²	0 m²
Locaux	308 m²	48 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	308 m²	48 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL L'OULIVETO
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: E 126
Parcelle 2: E 127

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL L'OULIVETO

SIREN 390553329

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE RIVIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

NATHALIE RIVIER (COUSTON)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 896
Voie terrain: CHEMIN DE FORCE MALE
Localité terrain: CHUSCLAN
Commune source: 30081
SIREN demandeur: 390553329
SIRET demandeur: 39055332900017
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: CHUSCLAN
Code postal demandeur: 30200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 20/06/2013
Type de service public: Non rempli

Chusclan, Gard

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 145 m²