Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
04206914R2003
Non renseigné
Adresse
GASSOUILLAT COMMELLE-VERNAY 42120
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2014
Autorisation
24/09/2014
Décision
24/09/2014
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Commelle-Vernay (42069)
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 42120
- Adresse
- GASSOUILLAT COMMELLE-VERNAY 42120
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- OPHEOR
- Code juridique demandeur
- 4140
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2014
- Parcelle 1
- BP 184
- Parcelle 2
- BP 238
- Parcelle 3
- BP 239
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN MARIE GEORGES GODINOT
Administrateur - né(e) en 1949
CARINE DUPIN
Administrateur - né(e) en 1971
DENIS OUDOT
Administrateur - né(e) en 1944
DRISS MOUNTADIR
Administrateur - né(e) en 1966
JEAN PAUL BERNARD DESCOMBES
Administrateur - né(e) en 1949
LUCIEN ANTOINE-MARIE MURZI
Administrateur - né(e) en 1963
MALECA ZEBIRI
Administrateur - né(e) en 1949
MARYVONNE LOUGHRAIEB (MENUT)
Administrateur - né(e) en 1951
NICOLE SAUTEREAU
Administrateur - né(e) en 1950
ROBERT ANTOINE IGNACE FOURNEL
Administrateur - né(e) en 1952
SABINE CATHERINE VERMOREL
Administrateur - né(e) en 1983
SERGE LENOIR
Administrateur - né(e) en 1963
SERGE MARIUS CLAUDE PRALAS
Administrateur - né(e) en 1946
TIMOTHEE JEAN CRIONAY
Administrateur - né(e) en 1976
VERONIQUE MOUILLER
Administrateur - né(e) en 1972
VINCENTE LOUISETTE VIAL
Directeur Général - né(e) en 1971
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
EMMAUEL BENOIST
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1975
OLIVIER RICO
Directeur Général - né(e) en 1969
DAVID DELAGE
Directeur général délégué - né(e) en 1969
JOEL CHERITEL
Président du conseil d'administration - né(e) en 1955
ALAIN KAUFFMANN
Vice-Président - né(e) en 1961
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN CHAVANCE
Gérant - né(e) en 1971
OLIVIER LENEL
Gérant - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ACHOUR MESSAS
Directeur Général - né(e) en 1976
ALAIN CHAVANCE
Directeur Général - né(e) en 1971
VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)
Directeur Général - né(e) en 1969
ARIANE MIGNON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
CHRISTOPHE TALLOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
DOMINIQUE MULLER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
EVE MARTINEAU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986
FLORENCE PAGE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983
FLORENT ROHLES
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978
LAURENT INARD
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
MARINE CAMBOLIN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976
OLIVIER LENEL
Président du directoire - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS GUILLON
Autre - né(e) en 1967
FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN
Autre - né(e) en 1973
SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)
Autre - né(e) en 1973
ITTO FADILA EL HARIRI
Président de SAS - né(e) en 1977
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
GILLES EMILE VERGNAUD
Autre - né(e) en 1958
MARIE-PIERRE JOSÈPHE DUCROS (BERNARD)
Autre - né(e) en 1957
PATRICK JEAN MARIE ARNAUD
Autre - né(e) en 1956
ANNE-SOPHIE MARTINE MARIE-CECILE BOCQUET (LETAILLEUR)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969
BERNARD RENE RIOU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960
CATHERINE MARYSE DOMENACH (MAROT)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962
JEAN-CHRISTOPHE GERARD CHOMAT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964
MICHEL CLAUDE MARIE CHANNAC
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966
MICHEL VILLEMAGNE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959
MONIQUE DANIELLE LAFORET (MARMET)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955
NADINE JEANINE RENEE LATIL (CLUZEL)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958
PATRICE ANDRE ROMEUF
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964
PATRICK DOMINIQUE ABISSET
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956
ROSELYNE VALERIE COCHERIL (TROTTET)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970
SEBASTIEN NICOLAS DELARBRE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974
SYLVIE BUISSON (MARTIN)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961
SYLVIE RENEE CLAUDE BLANCHON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
VERONIQUE ANNE BANIA (GOURE)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966
VINCENT RESSEGUIER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
YVAN LOUIS PAUL COURBON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-ROCH MICHEL VARON
Président de SAS - né(e) en 1971
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- GASSOUILLAT
- Localité terrain
- COMMELLE-VERNAY
- Commune source
- 42069
- SIREN demandeur
- 344279633
- SIRET demandeur
- 34427963300012
- Code APE demandeur
- 68.20A
- Localité demandeur
- ROANNE
- Code postal demandeur
- 42300
- Prise en compte autorisation
- 2014-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2014-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2014
- Date réelle d’autorisation
- 24/09/2014
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04206914R2001
Commelle-Vernay, Loire
Logements : -
Surface : -
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04206914R2002
Commelle-Vernay, Loire
Logements : -
Surface : -
Permis d amenager
04206914R2003
Commelle-Vernay, Loire
Logements : -
Surface : -
Permis d amenager
04206914R2001
Commelle-Vernay, Loire
Logements : -
Surface : -
Permis d amenager
04206914R2002
Commelle-Vernay, Loire
Logements : -
Surface : -
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0420692600003
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Mis à jour ce mois-ci
0420692500023
Commelle-Vernay, Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 92 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0420692500066
Commelle-Vernay, Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 0
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0420692500021
Commelle-Vernay, Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 78 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0420692500015
Commelle-Vernay, Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 127 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0420692500017
Commelle-Vernay, Loire
Nouvelle construction
Logements : 12
Surface : 975 m2