Declaration prealable Travaux terminés

0920122400288

Transformation sans extension ni diminution de surface

Boulogne-Billancourt / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 6 COURS DES LONGS PRES BOULOGNE-BILLANCOURT 92100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

38.751 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

18/12/2024

Décision

18/12/2024

Début chantier

18/12/2024

Fin travaux

06/01/2025

Localisation

Commune: Boulogne-Billancourt (92012)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92100
Adresse: 6 COURS DES LONGS PRES BOULOGNE-BILLANCOURT 92100

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Autre résidence

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	36 m²
Locaux	36 m²	0 m²	0 m²	36 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: BK 49
Parcelle 2: BK 50
Parcelle 3: BK 123

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: COURS DES LONGS PRES
Localité terrain: BOULOGNE-BILLANCOURT
Commune source: 92012
Localité demandeur: THIERS
Code postal demandeur: 63300
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-12
Prise en compte ouverture chantier: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 18/12/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 18/12/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 06/01/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Commerce
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : - Surface : 6 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

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Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 17 m²

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Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 17 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 28 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

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