Permis de construire Travaux terminés

07412416H0016

Nouvelle construction

Feigeres / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DE BEL AIR FEIGERES 74166

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.372 m²

Surface démolie

534 m²

Surface du terrain

6.635 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/01/2024

Autorisation

11/01/2017

Décision

11/01/2017

Début chantier

01/07/2019

Fin travaux

03/01/2024

Localisation

Commune: Feigeres (74124)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74166
Adresse: CHEMIN DE BEL AIR FEIGERES 74166

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 534 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 534 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.372 m²	0 m²	0 m²
Locaux	534 m²	0 m²	534 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 34
Individuels créés: 6
Collectifs créés: 28
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 13
4 pièces créés: 10
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 10
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZP 223
Parcelle 2: ZP 84

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE BEL AIR
Localité terrain: FEIGERES
Commune source: 74124
Localité demandeur: BALMA
Code postal demandeur: 31130
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-01
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 03/01/2024
Date réelle d’autorisation: 11/01/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 03/01/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 6
Nombre de logements collectifs hors résidence: 28
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/04/2017