Permis de construire Chantier commencé

0173062000054

Nouvelle construction

Royan / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 80 AVENUE DE PONTAILLAC ROYAN 17200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.095 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

11/09/2020

Décision

11/09/2020

Début chantier

14/09/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Royan (17306)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17200
Adresse: 80 AVENUE DE PONTAILLAC ROYAN 17200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	112 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE ROYAN
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AC 234

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE ROYAN

SIREN 211703061

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 80
Voie terrain: AVENUE DE PONTAILLAC
Localité terrain: ROYAN
Commune source: 17306
SIREN demandeur: 211703061
SIRET demandeur: 21170306100013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ROYAN
Code postal demandeur: 17200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 11/09/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 14/09/2020
Type de service public: Santé

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Permis de construire

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