Permis de demolir Autorisé

05776016S0001

Non renseigné

Zetting / Moselle / Grand Est

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Adresse RUE PRINCIPALE ENTREE AGGLOMERATION ZETTING 57905

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

17/08/2016

Décision

17/08/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Zetting (57760)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57905
Adresse: RUE PRINCIPALE ENTREE AGGLOMERATION ZETTING 57905

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE ZETTING
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 02 125

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE ZETTING

SIREN 215707605

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE PRINCIPALE
Lieu-dit terrain: ENTREE AGGLOMERATION
Localité terrain: ZETTING
Commune source: 57760
SIREN demandeur: 215707605
SIRET demandeur: 21570760500014
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ZETTING
Code postal demandeur: 57905
Prise en compte autorisation: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 201608
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 17/08/2016

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/09/2016

05776016S0005

Zetting, Moselle

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 342 m²