Permis de construire Annulé

02605714V0009

Nouvelle construction

Bourg De Peage / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse BARON (RD 538) LOTISSEMENT ""ZONE DE LOISIRS - 1"" / LO BOURG DE PEAGE 26300

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.152 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

112.588 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/10/2015

Autorisation

10/10/2014

Décision

10/10/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourg De Peage (26057)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26300
Adresse: BARON (RD 538) LOTISSEMENT ""ZONE DE LOISIRS - 1"" / LO BOURG DE PEAGE 26300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	789 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	363 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EM2C PROMOTION AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZO 76
Parcelle 2: ZO 76
Parcelle 3: ZO 76

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EM2C PROMOTION

SIREN 479146169

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Directeur Général

434065413

SIREN 434065413

Président de SAS

EM2C GROUPE

SIREN 438355398

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YOHANN YVAN ERIC PATET

Directeur Général - né(e) en 1990

Commissaire aux comptes titulaire

431515907

SIREN 431515907

Président de SAS

434065413

SIREN 434065413

Commissaire aux comptes titulaire

PYRAMIDE AUDIT

SIREN 482225430

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE MOTTET

Directeur Général - né(e) en 1969

ALAIN JEAN PAUL PECHMAGRE-CAMINADE

Président de SAS - né(e) en 1952

Autre

PYRAMIDE AUDIT

SIREN 482225430

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BARON (RD 538)
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT ""ZONE DE LOISIRS - 1"" / LO
Localité terrain: BOURG DE PEAGE
Commune source: 26057
SIREN demandeur: 479146169
SIRET demandeur: 47914616900012
Code APE demandeur: 41.10B
Localité demandeur: VOURLES
Code postal demandeur: 69390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 21/10/2015
Date réelle d’autorisation: 10/10/2014
Type de service public: Non rempli

Bourg De Peage, Drôme

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 36 m²