Permis de construire Chantier commencé

06030520T0004

Nouvelle construction

Hautefontaine / Oise / Hauts-de-France

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Adresse RUE DE CHELLES HAUTEFONTAINE 60350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.218 m²

Surface démolie

3.048 m²

Surface du terrain

2.674 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/10/2021

Autorisation

23/09/2020

Décision

23/09/2020

Début chantier

06/10/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hautefontaine (60305)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60350
Adresse: RUE DE CHELLES HAUTEFONTAINE 60350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 3.048 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.524 m²
Agricole démoli: 1.524 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.524 m²	1.609 m²	1.524 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.524 m²	1.609 m²	1.524 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAUFFET-DEGAUCHY
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: D 348

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAUFFET-DEGAUCHY

SIREN 802171900

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALIX MARIE DENISE CAUFFET

Gérant - né(e) en 1998

MARIE ADELAIDE LUCIENNE CAUFFET

Gérant - né(e) en 1994

VALERIE PASCALE MARIE CAUFFET (DUBREUIL)

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE CHELLES
Localité terrain: HAUTEFONTAINE
Commune source: 60305
SIREN demandeur: 802171900
SIRET demandeur: 80217190000011
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: HAUTEFONTAINE
Code postal demandeur: 60350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 06/10/2021
Date réelle d’autorisation: 23/09/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 06/10/2021
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 18 m²