Permis de construire Chantier commencé

00104318A0016

Nouvelle construction

Beynost / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse ZAC DES MALETTES LOT 10.1 BEYNOST 01700

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.923 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.200 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

06/07/2018

Décision

06/07/2018

Début chantier

16/09/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beynost (01043)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01700
Adresse: ZAC DES MALETTES LOT 10.1 BEYNOST 01700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.549 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.374 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 4 MG
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AM 1344

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

4 MG

SIREN 838049898

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUDREY MANSILHA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

HUBERT LOIC HENRI GUIRADO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

LAURENT MANSILHA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

MAGALI FRANCA DA COSTA TEIXEIRA MANSILHA (ARTALE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

ANTONIO DA COSTA TEIXEIRA MANSILHA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DES MALETTES
Lieu-dit terrain: LOT 10.1
Localité terrain: BEYNOST
Commune source: 01043
SIREN demandeur: 838049898
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MIRIBEL
Code postal demandeur: 01700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 06/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 16/09/2019
Type de service public: Non rempli

Beynost, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 107 m²