Permis de construire Travaux terminés

05209920N0003

Nouvelle construction

Chamouilley / Haute-Marne / Grand Est

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Adresse RUE DU TRANSVAAL - SECHEPIERRE CHAMOUILLEY 52410

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

109 m²

Surface démolie

34 m²

Surface du terrain

1.022 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

20/10/2020

Décision

20/10/2020

Début chantier

24/10/2020

Fin travaux

01/07/2022

Localisation

Commune: Chamouilley (52099)
Département: Haute-Marne (52)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 52410
Adresse: RUE DU TRANSVAAL - SECHEPIERRE CHAMOUILLEY 52410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 34 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 34 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	34 m²	109 m²	34 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 736
Parcelle 2: AB 737

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU TRANSVAAL - SECHEPIERRE
Localité terrain: CHAMOUILLEY
Commune source: 52099
Localité demandeur: EURVILLE-BIENVILLE
Code postal demandeur: 52410
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 20/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 24/10/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/07/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

23/03/2020

05209920N0001

Chamouilley, Haute-Marne

Chamouilley, Haute-Marne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 88 m²