Permis de construire Autorisé

06453123R0001

Non renseigné

Tabaille-Usquain / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse VILLAGE DE TABAILLE TABAILLE-USQUAIN 64190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

13.743 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

03/01/2024

Décision

03/01/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tabaille-Usquain (64531)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64190
Adresse: VILLAGE DE TABAILLE TABAILLE-USQUAIN 64190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZC 44

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: VILLAGE DE TABAILLE
Localité terrain: TABAILLE-USQUAIN
Commune source: 64531
Localité demandeur: TABAILLE-USQUAIN
Code postal demandeur: 64190
Prise en compte autorisation: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 03/01/2024

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