Declaration prealable Autorisé

0173092500032

Nouvelle construction

Saint Aigulin / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LA PLANCHE D'AUDET LA PLANCHE D'AUDET SAINT AIGULIN 17360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

44 m²

Surface démolie

2.550 m²

Surface du terrain

43.407 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

06/03/2026

Décision

06/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Aigulin (17309)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17360
Adresse: LA PLANCHE D'AUDET LA PLANCHE D'AUDET SAINT AIGULIN 17360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.550 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2.550 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.550 m²	22 m²	2.550 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	22 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SPV DEV'ENR 20
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: I 457
Parcelle 2: I 458
Parcelle 3: I 459

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SPV DEV'ENR 20

SIREN 938867157

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

DEV ENR

SIREN 850500422

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROXANNE DARDAINE-BOZZARELLI (GASTON)

Directeur Général - né(e) en 1975

STEPHANE BOZZARELLI

Président de SAS - né(e) en 1973

Société liée

840525232

SIREN 840525232

Société liée

840525323

SIREN 840525323

Société liée

AAM MEDITERRANEE

SIREN 790233340

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN GERARD HENRI RAYNAL

Directeur Général - né(e) en 1987

JEAN-PAUL AUGUSTE LACOMBE

Président de SAS - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA PLANCHE D'AUDET
Lieu-dit terrain: LA PLANCHE D'AUDET
Localité terrain: SAINT AIGULIN
Commune source: 17309
SIREN demandeur: 938867157
SIRET demandeur: 93886715700019
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: BEZIERS
Code postal demandeur: 34500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 06/03/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/03/2026