Permis de construire Autorisé

02768516Z0002

Nouvelle construction

La Vieille-Lyre / Eure / Normandie

Exporter PDF

Adresse ZA DES HOUSSIERES LA VIEILLE-LYRE 27330

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.950 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.063 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

12/12/2016

Décision

12/12/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Vieille-Lyre (27685)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27330
Adresse: ZA DES HOUSSIERES LA VIEILLE-LYRE 27330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.950 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI NOELLA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZH 68

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI NOELLA

SIREN 382054377

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KALED SEMAOUI

Autre - né(e) en 1973

BECHIR SEMAOUI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Autre

511322745

SIREN 511322745

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA DES HOUSSIERES
Localité terrain: LA VIEILLE-LYRE
Commune source: 27685
SIREN demandeur: 382054377
SIRET demandeur: 38205437700025
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75012
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 12/12/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/12/2016

02768516Z0003

La Vieille-Lyre, Eure

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.085 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/11/2016

02768516Z0001

La Vieille-Lyre, Eure

La Vieille Lyre, Eure

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²