Permis de construire Travaux terminés

06146117B0002

Nouvelle construction

Le Sap-Andre / Orne / Normandie

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Adresse BEAUFAY LE SAP-ANDRE 61230

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

580 m²

Surface démolie

580 m²

Surface du terrain

273.948 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

15/04/2017

Décision

15/04/2017

Début chantier

22/09/2017

Fin travaux

05/10/2018

Localisation

Commune: Le Sap-Andre (61461)
Département: Orne (61)
Région: Normandie (28)
Code postal: 61230
Adresse: BEAUFAY LE SAP-ANDRE 61230

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 580 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 580 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	580 m²	580 m²	580 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PEGAS HARAS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZC 5

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PEGAS HARAS

SIREN 820990349

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOHANA VEMOLOVA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2009

JIRI TRAVNICEK

Gérant - né(e) en 1952

BARBORA VEMOLOVA (TRAVNICKOVA)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BEAUFAY
Localité terrain: LE SAP-ANDRE
Commune source: 61461
SIREN demandeur: 820990349
SIRET demandeur: 82099034900012
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LE SAP-ANDRE
Code postal demandeur: 61230
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 15/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 22/09/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 05/10/2018
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/04/2017

06146117B0001

Le Sap-Andre, Orne

Le Sap-Andre, Orne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 312 m²