Permis d amenager Travaux terminés

0690442000002

Non renseigné

Charbonnieres-Les-Bains / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 12 CHEMIN DES PIERRES PLANTEE CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.090 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

13/01/2021

Décision

13/01/2021

Début chantier

13/04/2021

Fin travaux

12/10/2021

Localisation

Commune: Charbonnieres-Les-Bains (69044)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69260
Adresse: 12 CHEMIN DES PIERRES PLANTEE CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AA 31

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: CHEMIN DES PIERRES PLANTEE
Localité terrain: CHARBONNIERES-LES-BAINS
Commune source: 69044
Localité demandeur: LA TOUR DE SALVAGNY
Code postal demandeur: 69890
Prise en compte autorisation: 2021-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 13/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 13/04/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 12/10/2021

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