Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
06613624P0003
Non renseigné
Adresse
RUE BASTION ST FRANCOIS PERPIGNAN 66000
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
2.680 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
10/07/2024
Décision
10/07/2024
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Perpignan (66136)
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 66000
- Adresse
- RUE BASTION ST FRANCOIS PERPIGNAN 66000
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- COMMUNE DE PERPIGNAN
- Code juridique demandeur
- 7210
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- AL 202
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RUE BASTION ST FRANCOIS
- Localité terrain
- PERPIGNAN
- Commune source
- 66136
- SIREN demandeur
- 216601369
- SIRET demandeur
- 21660136900012
- Code APE demandeur
- 84.11Z
- Localité demandeur
- PERPIGNAN
- Code postal demandeur
- 66000
- Prise en compte autorisation
- 2024-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 202407
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 10/07/2024
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
06613624P0069
Perpignan, Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 15 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06613624P0069
Perpignan, Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 18.395 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06613624P0099
Perpignan, Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 54 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06613624P0075
Perpignan, Pyrénées-Orientales
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06613624P0027
Perpignan, Pyrénées-Orientales
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 58 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06613624P0060
Perpignan, Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 978 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06613624P0081
Perpignan, Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 4.288 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
06613624P0039
Perpignan, Pyrénées-Orientales
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0661362600404
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Logements : -
Surface : 38 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0661362600206
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0661362600048
Perpignan, Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 18 m2
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Mis à jour ce mois-ci
0661362600280
Perpignan, Pyrénées-Orientales
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Logements : -
Surface : 16 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0661362600165
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0661362600224
Perpignan, Pyrénées-Orientales
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 2.510 m2