Permis d amenager Autorisé

0770252000001

Nouvelle construction

Bazoches Les Bray / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse LES BEAUMONTS ""FERME DES BEAUMONTS"" BAZOCHES LES BRAY 77118

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.584 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.808 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

08/06/2020

Décision

08/06/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bazoches Les Bray (77025)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77118
Adresse: LES BEAUMONTS ""FERME DES BEAUMONTS"" BAZOCHES LES BRAY 77118

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	792 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	792 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZD 59
Parcelle 2: ZD 61
Parcelle 3: ZD 62

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES BEAUMONTS
Lieu-dit terrain: ""FERME DES BEAUMONTS""
Localité terrain: BAZOCHES LES BRAY
Commune source: 77025
Localité demandeur: BAZOCHES LES BRAY
Code postal demandeur: 77118
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 08/06/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 25/06/2020

0770252000007

Bazoches-Les-Bray, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 30 m²