Logements créés
2
Permis de construire
Travaux terminés
05922016Z0004
Transformation avec extension de surface
Adresse
Non renseigné
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
9 m2
Surface démolie
6 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
11/04/2016
Décision
11/04/2016
Début chantier
05/09/2016
Fin travaux
31/08/2017
Localisation
- Commune
- Bersee (59220)
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France (32)
- Code postal
- 59235
- Adresse
- Non renseigné
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination principale
- Habitation / logements
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Plusieurs logements individuels
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 6 m2
- Logements démolis
- 0
- Habitation démolie
- 6 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 75 m2 | 9 m2 | 6 m2 | 0 m2 | 54 m2 |
| Locaux | 54 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 54 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 2
- Individuels créés
- 2
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Commune source
- 59220
- Localité demandeur
- BERSEE
- Code postal demandeur
- 59235
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2017-02
- Prise en compte ouverture chantier
- 2017-08
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2017-08
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 11/04/2016
- Date réelle d’ouverture chantier
- 05/09/2016
- Date réelle d’achèvement travaux
- 31/08/2017
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 2
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Commerce
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
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Logements : -
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