Permis d amenager Travaux terminés

05601307P3003

Non renseigné

Belz / Morbihan / Bretagne

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Adresse LA LANDE BELZ 56550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/05/2020

Autorisation

18/09/2015

Décision

18/09/2015

Début chantier

18/03/2017

Fin travaux

25/05/2020

Localisation

Commune: Belz (56013)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56550
Adresse: LA LANDE BELZ 56550

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARC AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2007
Parcelle 1: F 1441
Parcelle 2: F 1424
Parcelle 3: F 1423

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARC AMENAGEMENT

SIREN 802782987

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

518965488

SIREN 518965488

Autre

802551564

SIREN 802551564

Gérant

GROUPE ARC

SIREN 709200323

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT BADELLINO

Directeur général délégué - né(e) en 1970

NOLWENN MARIE BROYÉ (LE HÉGARAT)

Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1974

Président de SAS

ARC ATLANTE

SIREN 352111009

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE GIRARD

Directeur Général - né(e) en 1963

PHILIPPE MARCEL JEAN-YVES GIRARD

Président de SAS - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA LANDE
Localité terrain: BELZ
Commune source: 56013
SIREN demandeur: 802782987
SIRET demandeur: 80278298700019
Code APE demandeur: 41.10A
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 25/05/2020
Date réelle d’autorisation: 18/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 18/03/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 25/05/2020

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