Permis de construire Autorisé

0812892500014

Diminution de surface sans transformation

Soual / Tarn / Occitanie

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Adresse LE TOURNAL SOUAL 81580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

149 m²

Surface démolie

318 m²

Surface du terrain

2.217 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

19/08/2025

Décision

19/08/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Soual (81289)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81580
Adresse: LE TOURNAL SOUAL 81580

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 318 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 318 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	859 m²	149 m²	318 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARSOE DE SOUAL
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: B 998
Parcelle 2: B 999
Parcelle 3: B 1228

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARSOE DE SOUAL

SIREN 777263112

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARYVONNE LAGARONNE (CLAVERIE)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Société liée

337837959

SIREN 337837959

Société liée

399005552

SIREN 399005552

Commissaire aux comptes suppléant

788714624

SIREN 788714624

Membre

AURIVA-ELEVAGE

SIREN 301165254

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS BOICHON

Autre - né(e) en 1972

JEAN-LUC BAZAILLACQ

Autre - né(e) en 1963

Société liée

308698547

SIREN 308698547

Commissaire aux comptes suppléant

CQFD (CQFD)

SIREN 487840670

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE PHILIPPE DOMENGES

Gérant - né(e) en 1968

MARIELLE GALLO (LACOMBE)

Gérant - né(e) en 1977

Société liée

ELEVEURS DES SAVOIE

SIREN 776517351

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC RAMON ALFRED HUG

Autre - né(e) en 1979

HUGUES GEORGES CHARLES DAUZET

Directeur Général - né(e) en 1971

DIDIER FERNAND FRISON

Vice-Président - né(e) en 1967

GILLES EDMOND ROGUET

Vice-Président - né(e) en 1961

JEAN-YVES PIERRE PASCAL

Vice-Président - né(e) en 1969

RAYMONDE REY

Vice-Président - né(e) en 1960

Société liée

FRANCE BLONDE D AQUITAINE SELECTION

SIREN 782152714

Société liée

SCA INSEMINATION ARTIFICIELLE MONTAUBAN (CIAM)

SIREN 383898418

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD HEBRARD

Administrateur - né(e) en 1960

CHRISTOPHE PAUL-ARMAND CATUSSE

Administrateur - né(e) en 1962

EMMANUEL BONNET

Administrateur - né(e) en 1975

FABRICE TRAININI

Administrateur - né(e) en 1965

SABINE EMMA CHARLOTTE VEYRAC (JULIAN)

Administrateur - né(e) en 1970

SABINE JEANNETTE ANNIE BLAGNY (FOURNIN)

Administrateur - né(e) en 1972

STEPHANE SALTAREL

Administrateur - né(e) en 1971

ANDRE BOUBY

Autre - né(e) en 1959

CHRISTIAN DESSAUX

Autre - né(e) en 1948

FABRICE VIGNALS

Vice-Président - né(e) en 1975

JULIEN BELVEZE

Vice-Président - né(e) en 1982

Société liée

SOC COOP AGRICOLE ELEVAGE DU SUD OUEST

SIREN 777262585

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOEL ALAUX

Administrateur - né(e) en 1968

MATHIEU BERTRAND SAINT-BLANCAT

Autre - né(e) en 1971

PHILIPPE MARIE BERNARD FABRE

Autre - né(e) en 1965

OLIVIER BOUTONNIER

Vice-Président - né(e) en 1982

Société liée

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SOGEN

SIREN 907894380

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN PASCAL GILBERT CAZENEUVE

Administrateur - né(e) en 1983

RÉGIS LASSALLE

Administrateur - né(e) en 1982

VALÉRIE DARTIGUELONGUE

Administrateur - né(e) en 1978

ALAIN BERSANS

Commissaire aux comptes suppléant

ISABELLE KEMPEN (RAULT)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

TRIAXE

SIREN 343241238

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN BERSANS

Président de SAS - né(e) en 1966

Société liée

XR REPRO

SIREN 779125665

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE DELAIR

Administrateur - né(e) en 1971

JULIEN SEGALEN

Directeur Général - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE TOURNAL
Localité terrain: SOUAL
Commune source: 81289
SIREN demandeur: 777263112
SIRET demandeur: 77726311200016
Code APE demandeur: 01.62Z
Localité demandeur: SOUAL
Code postal demandeur: 81580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 19/08/2025
Type de service public: Non rempli

Extension de surface sans transformation

Logements : 16 Surface : 1.151 m²

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