Permis de construire Autorisé

0812892500014

Diminution de surface sans transformation

Soual / Tarn / Occitanie

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Adresse LE TOURNAL SOUAL 81580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

149 m²

Surface démolie

318 m²

Surface du terrain

2.217 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

19/08/2025

Décision

19/08/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.

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Localisation

Commune: Soual (81289)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81580
Adresse: LE TOURNAL SOUAL 81580

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 318 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 318 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	859 m²	149 m²	318 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARSOE DE SOUAL
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: B 998
Parcelle 2: B 999
Parcelle 3: B 1228

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE TOURNAL
Localité terrain: SOUAL
Commune source: 81289
SIREN demandeur: 777263112
SIRET demandeur: 77726311200016
Code APE demandeur: 01.62Z
Localité demandeur: SOUAL
Code postal demandeur: 81580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 19/08/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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