Permis de construire Autorisé

0771181500004

Non renseigné

Claye-Souilly / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 27 RUE DES FORTES TERRES CLAYE-SOUILLY 77410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.048 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

10/12/2015

Décision

10/12/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Claye-Souilly (77118)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77410
Adresse: 27 RUE DES FORTES TERRES CLAYE-SOUILLY 77410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BM 152

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 27
Voie terrain: RUE DES FORTES TERRES
Localité terrain: CLAYE-SOUILLY
Commune source: 77118
Localité demandeur: CLAYE SOUILLY
Code postal demandeur: 77410
Prise en compte autorisation: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 201512
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 10/12/2015

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/02/2016