Logements créés
36
Permis de construire
Travaux terminés
09304617C0100
Nouvelle construction
Adresse
171-1 BD EDOUARD VAILLANT 6 AVENUE FERNAND PELLOUTIER LIVRY GARGAN 93190
Voir la ville
Logements démolis
3
Surface créée
1.957 m2
Surface démolie
492 m2
Surface du terrain
1.846 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
19/12/2017
Décision
19/12/2017
Début chantier
08/04/2019
Fin travaux
15/12/2020
Localisation
- Commune
- Livry Gargan (93046)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93190
- Adresse
- 171-1 BD EDOUARD VAILLANT 6 AVENUE FERNAND PELLOUTIER LIVRY GARGAN 93190
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 492 m2
- Logements démolis
- 3
- Habitation démolie
- 430 m2
- Locaux démolis
- 62 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 430 m2 | 1.957 m2 | 430 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 62 m2 | 0 m2 | 62 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 36
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 36
- Démolis
- 3
- 1 pièce créé
- 4
- 2 pièces créés
- 19
- 3 pièces créés
- 13
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 5
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- LISA
- Code juridique demandeur
- 6541
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- A 2812
- Parcelle 2
- A 42
- Parcelle 3
- A 43
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ARTUR MANUEL FERNANDES BRIGAS
Gérant - né(e) en 1964
CARLOS PINTO NETO FERREIRA
Gérant - né(e) en 1966
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ERWAN SERVEL
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CARLOS FERREIRA
Gérant - né(e) en 1966
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 171-1
- Voie terrain
- BD EDOUARD VAILLANT
- Lieu-dit terrain
- 6 AVENUE FERNAND PELLOUTIER
- Localité terrain
- LIVRY GARGAN
- Commune source
- 93046
- SIREN demandeur
- 823257126
- SIRET demandeur
- 82325712600016
- Code APE demandeur
- 41.10D
- Localité demandeur
- AULNAY-SOUS-BOIS
- Code postal demandeur
- 93600
- Nombre de niveaux maximum
- 4
- Prise en compte autorisation
- 2017-12
- Prise en compte ouverture chantier
- 2019-05
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2020-12
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 19/12/2017
- Date réelle d’ouverture chantier
- 08/04/2019
- Date réelle d’achèvement travaux
- 15/12/2020
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 36
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09304617C0156
Livry Gargan, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09304617C0149
Livry Gargan, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09304617C0133
Livry Gargan, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 45
Surface : 2.733 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09304617C0132
Livry-Gargan, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 73
Surface : 4.292 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09304617C0137
Livry Gargan, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 128 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09304617C0123
Livry Gargan, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 98 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09304617C0135
Livry Gargan, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 133 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09304617C0136
Livry Gargan, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 3
Surface : 180 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0930462600081
Livry-Gargan, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 3 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0930462600023
Livry-Gargan, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 128 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0930462600008
Livry-Gargan, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 42 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0930462600011
Livry-Gargan, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 58 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0930462500057
Livry-Gargan, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 176 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0930462500294
Livry-Gargan, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2