Permis d amenager Autorisé

0130982300002

Non renseigné

Saint-Mitre Les Remparts / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 14 ALLEE DE LA PLAGE D'ARTHUR SAINT-MITRE LES REMPARTS 13920

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

46.506 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

16/11/2023

Décision

16/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Mitre Les Remparts (13098)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13920
Adresse: 14 ALLEE DE LA PLAGE D'ARTHUR SAINT-MITRE LES REMPARTS 13920

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FELIX DE LA BASTIDE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AR 32
Parcelle 2: AR 367
Parcelle 3: AR 369

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FELIX DE LA BASTIDE (CAMPING FELIX DE LA BASTIDE)

SIREN 804937340

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JENNIFER STEPHANIE NORE

Directeur Général - né(e) en 1991

Président de SAS

TIKAYAN

SIREN 452506736

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VÉRONIQUE BARANOWSKI

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1967

LEON PETIT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1956

MICHEL NORE

Directeur Général - né(e) en 1949

YVETTE NORE (BARBIER)

Directeur Général - né(e) en 1952

JENNIFER NORE

Président de SAS - né(e) en 1991

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: ALLEE DE LA PLAGE D'ARTHUR
Localité terrain: SAINT-MITRE LES REMPARTS
Commune source: 13098
SIREN demandeur: 804937340
SIRET demandeur: 80493734000011
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: SAINT-MITRE-LES-REMPARTS
Code postal demandeur: 13920
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 16/11/2023

Saint-Mitre Les Remparts, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²