Permis de construire Autorisé

0340222500021

Nouvelle construction

Baillargues / Hérault / Occitanie

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Adresse 510 RUE DU MAS DE ROUE BAILLARGUES 34670

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.165 m²

Surface démolie

131 m²

Surface du terrain

1.917 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/09/2025

Autorisation

25/03/2026

Décision

25/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Baillargues (34022)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34670
Adresse: 510 RUE DU MAS DE ROUE BAILLARGUES 34670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 131 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 131 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	131 m²	1.165 m²	131 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 17
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 17
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TERRES DU SOLEIL PROMOTION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AP 289

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TERRES DU SOLEIL PROMOTION

SIREN 491256897

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE COSTA

Gérant - né(e) en 1964

JEAN-LOUIS GAETAN GATTO

Gérant - né(e) en 1963

PHILIPPE JULIEN JEAN-MICHEL ROUSSEL

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 510
Voie terrain: RUE DU MAS DE ROUE
Localité terrain: BAILLARGUES
Commune source: 34022
SIREN demandeur: 491256897
SIRET demandeur: 49125689700043
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: PEROLS
Code postal demandeur: 34470
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 17/09/2025
Date réelle d’autorisation: 25/03/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 17
Type d’annexe: Pas d’annexe

Baillargues, Hérault

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²